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L’objet et les prestations de cet accord-cadre sont la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour les besoins des agents des services de la mairie de la ville des Trois-Ilets.
Objet : Fourniture & Livraison de matériel et équipement d’électricité /d’éclairage
Les prestations de l’accord-cadre sont :
la fourniture,
la livraison
L’évacuation des emballages des matériels objet de l’accord-cadre
Les TITULAIRES informeront le Maitre d’ouvrage sur les journées d’informations et de formations concernant les nouveaux matériels et outillage.
L’installation et la pose ne sont pas comprises. Les prestations feront l’objet de bons de commande sur la base de l’annexe financière correspondante au lot.
Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la location de camion bennes avec chauffeur pour la commune des Trois-Îlets.
Type de marché : fournitures courantes et services
Classification CPV et allotissement : non alloti
Désignation | Classification principale |
Location de camion avec chauffeur | 34134200-7 camions à benne basculante
60181000-0 Location de camions avec chauffeur |
Lieu d’exécution : Territoire de la ville des TROIS-ILETS
L’avis concerne : un marché public
Procédure de passation : Procédure adaptée selon l’article L 2123-1 Code de la commande publique
Caractéristiques financières du marché : Accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande.
Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations,
décrites dans l’accord-cadre, dont l’exécution est demandée et en déterminent la quantité, dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Date limite de réception des offres : 31/07/2023 avant 12h00 (heure Martinique)
Date d’envoi du présent avis à la publication : 28/06/2023
Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse où les offres doivent être transmises :
Les offres devront être déposées sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Les offres (copies de sauvegarde) seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressés à l’attention de : Monsieur le Maire des TROIS ILETS – Service des Marchés Publics – Rue des Bananiers – 97229 LES TROIS ILETS.
Type de marché : Marché de services
Forme du marché : Accord-Cadre (L2125-1) du code de la commande publique
Maximum : 30 000.00 € HT
Marché alloti :
N° | Désignation | Classification CPV |
01 | Location de chapiteaux | 79952000 |
02 | Location de planchers | 317311000 |
03 | Location de chaises et tables | 39112000 |
Lieu d’exécution : LES TROIS ILETS
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Propres communaux et Paiement à 30 jours
L’unité monétaire utilisée est l’Euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Date limite de réception des offres : le 27/12/2022 à 12 heures
Type de marché : Marché de prestations de service – Accord-cadre avec un maximum de 10 000.00€ HT/an
Nomenclature – classification CPV : 7913000 – 7914000- 7971000
Lieu d’exécution : Ville des TROIS ILETS
L’avis concerne : un marché public
Caractéristiques principales : Prestations de surveillance, gardiennage
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :
Financement : Ville des TROIS ILETS (Fonds Propres)
Paiement à 30 jours
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’offre devra être accompagnée :
Critères d’attribution : Le jugement des offres sera établi selon les critères suivants :
La valeur technique s’appréciera sur les renseignements fournis par le candidat quant aux moyens, techniques et matériels dédiés à la prestation :
Le prix des prestations : sera noté de la façon suivante :
Type de procédure : Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique.
Date limite de réception des offres : 28 novembre 2022
Date d’envoi de l’avis d’appel à la concurrence : 4 novembre 2022
Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse où les offres (copies de sauvegarde) doivent être transmises : Les offres seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressé à l’attention de :
Monsieur le Maire des TROIS ILETS – 1, rue Epiphane de MOIRANS – 97 229 LES TROIS ILETS.
Climatisation des bâtiments municipaux
Fourniture, pose, réparation et maintenance de climatiseurs dans les bâtiments communaux au titre de : 2022-2026
Type de marché : Marché de travaux et services
Forme du marché : Accord-cadre – Articles L2125-1, R.2162-2, R.2162-4, R.2162-14 du Code de la commande publique
Classification CPV : 50800000
Forme du marché :
Marché alloti :
Modalités essentielles de financement et de paiement : Paiement à 30 jours.
L’unité monétaire utilisée : l’Euro.
Durée du marché : La durée d’exécution du marché est de 12 mois. – Reconduite expresse :3 fois
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Application de l’article L2142-1 du Code de la commande publique (voir fiche AAPC)
Objet du marché : Gestion de l’accueil et de l’animation périscolaire dans les trois écoles de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026
Type de marché : Marché de prestations de services.
Lieu d’exécution – Ville des Trois-Ilets :
Durée du marché ou délai d’exécution :
Le candidat s’engage à réaliser les prestations dans les délais suivants : 10 mois
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement à 30 jours – Après service fait
L’unité monétaire utilisée est l’Euro
Le dossier est téléchargeable sur les sites : www.marches-securises.fr www.villedestroisilets.fr
Objet du marché : Enlèvement de bateaux hors d’usage (BHU) en milieu naturel sur le littoral de la commune des Trois-Ilets
Objet du marché : Accord cadre prestations topographique sur le territoire de la commune des Trois-Ilets au titre de 2022-2026
Objet du marché : Prestation de dératisation de désinfection et de desinsectation des bâtiments communaux