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Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la location de camion bennes avec chauffeur pour la commune des Trois-Îlets.
Type de marché : fournitures courantes et services
Classification CPV et allotissement : non alloti
Désignation | Classification principale |
Location de camion avec chauffeur | 34134200-7 camions à benne basculante
60181000-0 Location de camions avec chauffeur |
Lieu d’exécution : Territoire de la ville des TROIS-ILETS
L’avis concerne : un marché public
Procédure de passation : Procédure adaptée selon l’article L 2123-1 Code de la commande publique
Caractéristiques financières du marché : Accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande.
Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations,
décrites dans l’accord-cadre, dont l’exécution est demandée et en déterminent la quantité, dans les conditions fixées aux articles
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Date limite de réception des offres : 31/07/2023 avant 12h00 (heure Martinique)
Date d’envoi du présent avis à la publication : 28/06/2023
Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse où les offres doivent être transmises :
Les offres devront être déposées sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Les offres (copies de sauvegarde) seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressés à l’attention de : Monsieur le Maire des TROIS ILETS – Service des Marchés Publics – Rue des Bananiers – 97229 LES TROIS ILETS.
Type de marché : Marché de services
Forme du marché : Accord-Cadre (L2125-1) du code de la commande publique
Maximum : 30 000.00 € HT
Marché alloti :
N° | Désignation | Classification CPV |
01 | Location de chapiteaux | 79952000 |
02 | Location de planchers | 317311000 |
03 | Location de chaises et tables | 39112000 |
Lieu d’exécution : LES TROIS ILETS
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Propres communaux et Paiement à 30 jours
L’unité monétaire utilisée est l’Euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Date limite de réception des offres : le 27/12/2022 à 12 heures
Type de marché : Marché de prestations de service – Accord-cadre avec un maximum de 10 000.00€ HT/an
Nomenclature – classification CPV : 7913000 – 7914000- 7971000
Lieu d’exécution : Ville des TROIS ILETS
L’avis concerne : un marché public
Caractéristiques principales : Prestations de surveillance, gardiennage
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :
Financement : Ville des TROIS ILETS (Fonds Propres)
Paiement à 30 jours
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’offre devra être accompagnée :
Critères d’attribution : Le jugement des offres sera établi selon les critères suivants :
La valeur technique s’appréciera sur les renseignements fournis par le candidat quant aux moyens, techniques et matériels dédiés à la prestation :
Le prix des prestations : sera noté de la façon suivante :
Type de procédure : Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique.
Date limite de réception des offres : 28 novembre 2022
Date d’envoi de l’avis d’appel à la concurrence : 4 novembre 2022
Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :
Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr
Adresse où les offres (copies de sauvegarde) doivent être transmises : Les offres seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressé à l’attention de :
Monsieur le Maire des TROIS ILETS – 1, rue Epiphane de MOIRANS – 97 229 LES TROIS ILETS.
Climatisation des bâtiments municipaux
Fourniture, pose, réparation et maintenance de climatiseurs dans les bâtiments communaux au titre de : 2022-2026
Type de marché : Marché de travaux et services
Forme du marché : Accord-cadre – Articles L2125-1, R.2162-2, R.2162-4, R.2162-14 du Code de la commande publique
Classification CPV : 50800000
Forme du marché :
Marché alloti :
Modalités essentielles de financement et de paiement : Paiement à 30 jours.
L’unité monétaire utilisée : l’Euro.
Durée du marché : La durée d’exécution du marché est de 12 mois. – Reconduite expresse :3 fois
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Application de l’article L2142-1 du Code de la commande publique (voir fiche AAPC)
Objet du marché : Gestion de l’accueil et de l’animation périscolaire dans les trois écoles de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026
Type de marché : Marché de prestations de services.
Lieu d’exécution – Ville des Trois-Ilets :
Durée du marché ou délai d’exécution :
Le candidat s’engage à réaliser les prestations dans les délais suivants : 10 mois
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement à 30 jours – Après service fait
L’unité monétaire utilisée est l’Euro
Le dossier est téléchargeable sur les sites : www.marches-securises.fr www.villedestroisilets.fr
Objet du marché : Enlèvement de bateaux hors d’usage (BHU) en milieu naturel sur le littoral de la commune des Trois-Ilets
Objet du marché : Accord cadre prestations topographique sur le territoire de la commune des Trois-Ilets au titre de 2022-2026
Objet du marché : Prestation de dératisation de désinfection et de desinsectation des bâtiments communaux
Objet du marché : Marché de services pour la vérification périodique des installations électriques des bâtiments de la ville des Trois-Ilets.