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Description
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18/07/23

Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la location de camion bennes avec chauffeur pour la commune des Trois-Îlets.

Type de marché :  fournitures courantes et services

Classification CPV et allotissement : non alloti

Désignation Classification principale
 Location de camion avec chauffeur 34134200-7 camions à benne basculante

60181000-0 Location de camions avec chauffeur

 Lieu d’exécution : Territoire de la ville des TROIS-ILETS

L’avis concerne : un marché public

Procédure de passation : Procédure adaptée selon l’article L 2123-1 Code de la commande publique

Caractéristiques financières du marché :  Accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande.

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations,

décrites dans l’accord-cadre, dont l’exécution est demandée et en déterminent la quantité, dans les conditions fixées aux articles

R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

Caractéristiques principales :

  • Marché à prix unitaires (révisables 1 fois/an)
  • Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française. L’unité monétaire est l’euro.
  • Marché renouvelable : 2 reconductions de 12 mois chacune.

Date limite de réception des offres : 31/07/2023 avant 12h00 (heure Martinique)

Date d’envoi du présent avis à la publication : 28/06/2023

Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse où les offres doivent être transmises :

Les offres devront être déposées sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Les offres (copies de sauvegarde) seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressés à l’attention de :  Monsieur le Maire des TROIS ILETS – Service des Marchés Publics – Rue des Bananiers – 97229 LES TROIS ILETS.

RCAAPC MAPA

20230505SERV02_

BPU20230505SERV02_

CCP20230505SERV02

 

09/12/22

Marché pour location de structures mobiles au titre de 2023-2026 – Ville des Trois-Ilets

 

Type de marché : Marché de services

Forme du marché : Accord-Cadre (L2125-1) du code de la commande publique

Maximum : 30 000.00 € HT

Marché alloti :

Désignation Classification CPV
01 Location de chapiteaux 79952000
02 Location de planchers 317311000
03 Location de chaises et tables 39112000

 Lieu d’exécution : LES TROIS ILETS

 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Propres communaux et Paiement à 30 jours

L’unité monétaire utilisée est l’Euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’offre devra être accompagnée :

  • d’une lettre de candidature
  • d’une déclaration sur l’honneur dûment signée, justifiant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de concourir et qu’il satisfait aux obligations fiscales et sociales
  • de renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
  • des certificats et qualifications professionnelles
  • attestations fiscales et sociales
  • Extrait Kbis
  • D’une note méthodologique et technique

‘appel public

ATTRI1

ATTRI1-2019 lot2

ATTRI1-2019 lot3

BPU lot3 BPU-lot1 BPU-lot2

BPU lot3

RC

CCP

 

 Date limite de réception des offres : le 27/12/2022 à 12 heures

 

 

08/11/22
  • Objet du marché : Prestations de surveillance, gardiennage et sécurité lors de manifestations évènementielles pour les besoins de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026.

Type de marché : Marché de prestations de service – Accord-cadre avec un maximum de 10 000.00€ HT/an

Nomenclature – classification CPV : 7913000       – 7914000-  7971000

Lieu d’exécution : Ville des TROIS ILETS

L’avis concerne : un marché public

Caractéristiques principales : Prestations de surveillance, gardiennage

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :

Financement :     Ville des TROIS ILETS (Fonds Propres)

Paiement à 30 jours

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’offre devra être accompagnée :

  • d’une lettre de candidature
  • d’une déclaration sur l’honneur dûment signée, justifiant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de concourir et qu’il satisfait aux obligations fiscales et sociales
  • de renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
  • des certificats et qualifications professionnelles
  • attestations fiscales et sociales
  • Extrait Kbis
  • D’une note méthodologique et technique

Critères d’attribution :  Le jugement des offres sera établi selon les critères suivants :

  1. Prix de la prestation : 60%
  2. Valeur technique : 40%

La valeur technique s’appréciera sur les renseignements fournis par le candidat quant aux moyens, techniques et matériels dédiés à la prestation :

  • Moyens humains et gestion des ressources humaines (qualifications, formations….) : 50%
  • Moyens techniques et matériels (uniformes, système de communication…) : 50%

  Le prix des prestations : sera noté de la façon suivante :

  • 10 pour la meilleure offre puis déduction par extrapolation linéaire selon la formule suivante :
    • (prix le moins cher/prix de l’offre)

Type de procédure : Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2022

Date d’envoi de l’avis d’appel à la concurrence : 4 novembre 2022

Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse où les offres (copies de sauvegarde) doivent être transmises : Les offres seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressé à l’attention de :

Monsieur le Maire des TROIS ILETS – 1, rue Epiphane de MOIRANS – 97 229 LES TROIS ILETS.

08/11/22

Climatisation des bâtiments municipaux

Fourniture, pose, réparation et maintenance de climatiseurs dans les bâtiments communaux au titre de : 2022-2026

Type de marché : Marché de travaux et services

Forme du marché : Accord-cadre – Articles L2125-1, R.2162-2, R.2162-4, R.2162-14 du Code de la commande publique

Classification CPV : 50800000

Forme du marché :

Marché alloti :

  • Lot n°1 : Fourniture, pose et réparation (maintenance curative)
  • Lot n° 2 : Maintenance préventive

Modalités essentielles de financement et de paiement : Paiement à 30 jours.

L’unité monétaire utilisée : l’Euro.

 Durée du marché : La durée d’exécution du marché est de 12 mois. – Reconduite expresse :3 fois

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Application de l’article L2142-1 du Code de la commande publique (voir fiche AAPC)

AAPC 

ATTRI1-2019.2

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE

CCP

DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF

listing des clims

Règlement Consultation-RC

14/10/22

Objet du marché : Gestion de l’accueil et de l’animation périscolaire dans les trois écoles de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026

Type de marché : Marché de prestations de services.

Lieu d’exécution – Ville des Trois-Ilets :

  • Ecole primaire Ilet Charles
  • Ecole primaire Ilets Sixtain
  • Ecole maternelle Ilet Thébloux

Durée du marché ou délai d’exécution : 

Le candidat s’engage à réaliser les prestations dans les délais suivants : 10 mois

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :

Paiement à 30 jours – Après service fait

L’unité monétaire utilisée est l’Euro

Le dossier est téléchargeable sur les sites : www.marches-securises.fr www.villedestroisilets.fr

ANNEXES MARCHE PS

ATTRI1-2019

ccp amendé

R.C.

 

23/09/22

Objet du marché : Enlèvement de bateaux hors d’usage (BHU) en milieu naturel sur le littoral de la commune des Trois-Ilets

Réglementation Consultation

BPU

BPU lot 2

ATTRI1-2019 (1)

ATTRI1-2019 lot 2

CCTP

 

22/09/22

Objet du marché : Accord cadre prestations topographique sur le territoire de la commune des Trois-Ilets au titre de 2022-2026

Réglement Consultation

BPU

CCAP

ATTRI1-2019

CCTP

07/09/22

Objet du marché : Prestation de dératisation de désinfection et de desinsectation des bâtiments communaux

Réglement Consultation

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES

CCAP

ATTRI1-2019

CCTP

22/12/21

Objet du marché : Marché de services pour la vérification périodique des installations électriques des bâtiments de la ville des Trois-Ilets.

Ensemble des documents

08/11/21

Objet du marché de la Ville des Trois-Ilets : Travaux – Reconstruction de la voirie du lotissement GALICE 

Règlement

AACPC1

CCAP

ATTRI1

03DPGF