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09/11/23

L’objet et les prestations de cet accord-cadre sont la fourniture et la livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuelle pour les besoins des agents des services de la mairie de la ville des Trois-Ilets.

05/10/23

Objet :  Fourniture & Livraison de matériel et équipement d’électricité /d’éclairage

Les prestations de l’accord-cadre sont :
 la fourniture,
 la livraison
 L’évacuation des emballages des matériels objet de l’accord-cadre
 Les TITULAIRES informeront le Maitre d’ouvrage sur les journées d’informations et de formations concernant les nouveaux matériels et outillage.
L’installation et la pose ne sont pas comprises. Les prestations feront l’objet de bons de commande sur la base de l’annexe financière correspondante au lot.

20230809FOUR04_ CCP MAPA1

20230809FOUR04_BPU Lot 1

20230809FOUR04_BPU Lot 2

20230809FOUR4_ RC MAPA

aapc

18/07/23

Objet du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la location de camion bennes avec chauffeur pour la commune des Trois-Îlets.

Type de marché :  fournitures courantes et services

Classification CPV et allotissement : non alloti

Désignation Classification principale
 Location de camion avec chauffeur 34134200-7 camions à benne basculante

60181000-0 Location de camions avec chauffeur

 Lieu d’exécution : Territoire de la ville des TROIS-ILETS

L’avis concerne : un marché public

Procédure de passation : Procédure adaptée selon l’article L 2123-1 Code de la commande publique

Caractéristiques financières du marché :  Accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande.

Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires de l’accord-cadre qui précisent celles des prestations,

décrites dans l’accord-cadre, dont l’exécution est demandée et en déterminent la quantité, dans les conditions fixées aux articles

R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

Caractéristiques principales :

  • Marché à prix unitaires (révisables 1 fois/an)
  • Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française. L’unité monétaire est l’euro.
  • Marché renouvelable : 2 reconductions de 12 mois chacune.

Date limite de réception des offres : 31/07/2023 avant 12h00 (heure Martinique)

Date d’envoi du présent avis à la publication : 28/06/2023

Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse où les offres doivent être transmises :

Les offres devront être déposées sur le profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Les offres (copies de sauvegarde) seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressés à l’attention de :  Monsieur le Maire des TROIS ILETS – Service des Marchés Publics – Rue des Bananiers – 97229 LES TROIS ILETS.

RCAAPC MAPA

20230505SERV02_

BPU20230505SERV02_

CCP20230505SERV02

 

09/12/22

Marché pour location de structures mobiles au titre de 2023-2026 – Ville des Trois-Ilets

 

Type de marché : Marché de services

Forme du marché : Accord-Cadre (L2125-1) du code de la commande publique

Maximum : 30 000.00 € HT

Marché alloti :

Désignation Classification CPV
01 Location de chapiteaux 79952000
02 Location de planchers 317311000
03 Location de chaises et tables 39112000

 Lieu d’exécution : LES TROIS ILETS

 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent : Fonds Propres communaux et Paiement à 30 jours

L’unité monétaire utilisée est l’Euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’offre devra être accompagnée :

  • d’une lettre de candidature
  • d’une déclaration sur l’honneur dûment signée, justifiant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de concourir et qu’il satisfait aux obligations fiscales et sociales
  • de renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
  • des certificats et qualifications professionnelles
  • attestations fiscales et sociales
  • Extrait Kbis
  • D’une note méthodologique et technique

‘appel public

ATTRI1

ATTRI1-2019 lot2

ATTRI1-2019 lot3

BPU lot3 BPU-lot1 BPU-lot2

BPU lot3

RC

CCP

 

 Date limite de réception des offres : le 27/12/2022 à 12 heures

 

 

08/11/22
  • Objet du marché : Prestations de surveillance, gardiennage et sécurité lors de manifestations évènementielles pour les besoins de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026.

Type de marché : Marché de prestations de service – Accord-cadre avec un maximum de 10 000.00€ HT/an

Nomenclature – classification CPV : 7913000       – 7914000-  7971000

Lieu d’exécution : Ville des TROIS ILETS

L’avis concerne : un marché public

Caractéristiques principales : Prestations de surveillance, gardiennage

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :

Financement :     Ville des TROIS ILETS (Fonds Propres)

Paiement à 30 jours

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’offre devra être accompagnée :

  • d’une lettre de candidature
  • d’une déclaration sur l’honneur dûment signée, justifiant que le candidat ne fait l’objet d’aucune interdiction de concourir et qu’il satisfait aux obligations fiscales et sociales
  • de renseignements permettant d’évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
  • des certificats et qualifications professionnelles
  • attestations fiscales et sociales
  • Extrait Kbis
  • D’une note méthodologique et technique

Critères d’attribution :  Le jugement des offres sera établi selon les critères suivants :

  1. Prix de la prestation : 60%
  2. Valeur technique : 40%

La valeur technique s’appréciera sur les renseignements fournis par le candidat quant aux moyens, techniques et matériels dédiés à la prestation :

  • Moyens humains et gestion des ressources humaines (qualifications, formations….) : 50%
  • Moyens techniques et matériels (uniformes, système de communication…) : 50%

  Le prix des prestations : sera noté de la façon suivante :

  • 10 pour la meilleure offre puis déduction par extrapolation linéaire selon la formule suivante :
    • (prix le moins cher/prix de l’offre)

Type de procédure : Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2022

Date d’envoi de l’avis d’appel à la concurrence : 4 novembre 2022

Adresse auprès de laquelle les dossiers peuvent être retirés :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle les renseignements peuvent être obtenus :

Profil acheteur de la ville : www.marches-securises.fr

Adresse où les offres (copies de sauvegarde) doivent être transmises : Les offres seront transmises par voie postale en pli recommandé ou remises contre récépissé, et adressé à l’attention de :

Monsieur le Maire des TROIS ILETS – 1, rue Epiphane de MOIRANS – 97 229 LES TROIS ILETS.

08/11/22

Climatisation des bâtiments municipaux

Fourniture, pose, réparation et maintenance de climatiseurs dans les bâtiments communaux au titre de : 2022-2026

Type de marché : Marché de travaux et services

Forme du marché : Accord-cadre – Articles L2125-1, R.2162-2, R.2162-4, R.2162-14 du Code de la commande publique

Classification CPV : 50800000

Forme du marché :

Marché alloti :

  • Lot n°1 : Fourniture, pose et réparation (maintenance curative)
  • Lot n° 2 : Maintenance préventive

Modalités essentielles de financement et de paiement : Paiement à 30 jours.

L’unité monétaire utilisée : l’Euro.

 Durée du marché : La durée d’exécution du marché est de 12 mois. – Reconduite expresse :3 fois

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Application de l’article L2142-1 du Code de la commande publique (voir fiche AAPC)

AAPC 

ATTRI1-2019.2

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRE

CCP

DEVIS QUANTITATIF ESTIMATIF

listing des clims

Règlement Consultation-RC

14/10/22

Objet du marché : Gestion de l’accueil et de l’animation périscolaire dans les trois écoles de la ville des Trois-Ilets au titre de 2022-2026

Type de marché : Marché de prestations de services.

Lieu d’exécution – Ville des Trois-Ilets :

  • Ecole primaire Ilet Charles
  • Ecole primaire Ilets Sixtain
  • Ecole maternelle Ilet Thébloux

Durée du marché ou délai d’exécution : 

Le candidat s’engage à réaliser les prestations dans les délais suivants : 10 mois

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui les réglementent :

Paiement à 30 jours – Après service fait

L’unité monétaire utilisée est l’Euro

Le dossier est téléchargeable sur les sites : www.marches-securises.fr www.villedestroisilets.fr

ANNEXES MARCHE PS

ATTRI1-2019

ccp amendé

R.C.

 

23/09/22

Objet du marché : Enlèvement de bateaux hors d’usage (BHU) en milieu naturel sur le littoral de la commune des Trois-Ilets

Réglementation Consultation

BPU

BPU lot 2

ATTRI1-2019 (1)

ATTRI1-2019 lot 2

CCTP

 

22/09/22

Objet du marché : Accord cadre prestations topographique sur le territoire de la commune des Trois-Ilets au titre de 2022-2026

Réglement Consultation

BPU

CCAP

ATTRI1-2019

CCTP

07/09/22

Objet du marché : Prestation de dératisation de désinfection et de desinsectation des bâtiments communaux

Réglement Consultation

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES

CCAP

ATTRI1-2019

CCTP